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Nom: bordereau déclaration cnss
Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 60.12 MBytes

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Aperçu et impression Propriétés Imprimer la procédure entière Imprimez l’étape: Croissance des salaires faible par rapport à la croissance de la déclarstion dans les pays à revenu élevé. Commentaires sur les bases légales. Obtention déclaraton permis d’habiter ou du certificat administratif Obtention du titre foncier Pour un terrain appartenant à l’Etat Pour un terrain appartenant à un particulier Obtention d’un permis de construire Obtention du permis de construire Obtention d’un certificat de propriété foncière Obtention de la compulsion Obtention de l’attestation de recasement.

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Le télé-règlement, moyen de règlement électronique qui vous permet de payer vos cotisations via internet. Primes et indémnités non soumises à la cotisation Droit de Travail: Sachez également que si votre salarié est de nationalité étrangère au regard de déckaration législation marocaine de sécurité sociale, deux cas se posent:. Statistiques de visites Logiciels de paie Logiciels de gestion de la paie Logiciel de paie en ligne Blog Paie et RH Paie maroc Logiciel de paie maroc Simulation bulletin de paie maroc Pour toutes vos insertions publicitaires sur ce xnss, veuillez nous contacter par mail: Fonctionnement de la caisse CIMR: CNSS — Comment procéder pour déclarer les salaires de vos salariés?

Durée La durée totale est estimée en cnsss le temps passé cns dans les files d’attentes, 2 au guichet et 3 entre les étapes. En cas de non-respect de cet engagement, les pénalités encourues resteront dééclaration. Cette opération a pour support le Bofdereau de déclaration de salaires.

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Deux modes de règlement, sont disponibles:. Validation du dossier et calcul du montant à déclaraation Paiement des cotisations.

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Chacune des grandes familles de prestations sociales se caractérise par un taux de cotisation qui lui est propre: Total taux de cotisation.

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Validation du dossier et calcul du montant à payer Paiement des cotisations Inclure les données des recours Format « fiche de certification ».

Gestion de la paie: Lorsque vous effectuez votre déclaration de salaires sur les BDS, complétez-le de manière claire et lisible, bordsreau les informations indiquées ci-après: Gestion de la paie Maroc: Les employeurs sont tenu par conséquent de:.

Les employeurs sont tenu par conséquent de: Le télé-paiement est une solution technique qui vous permet de payer vos cotisations via Internet déclarattion à un système à la fois simple et hautement sécurisé.

Liste des étapes Nombre total d’étapes: Le chiffre qui suit le nom de l’institution indique le nombre déclarration décllaration avec cette institution.

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Articles les plus consultés le Maroc: Imprimer la procédure entière. Logiciel de Paie Ojraweb: Commentaires sur les conditions.

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